http://www.corvette-online.net, le forum corvette français

En survolant le site, je me suis rendu compte de ce que je craignais mais c'est pas très grave (j'ai mes raisons) je voudrais juste des informations et des confirmations précises SVP.

Ma Vette est en CG Belge, le vendeur m'a fait un certificat de vente Français (puisqu'il l'est), doit me faire passer le certificat de conformité qu'il a demandé (mais là j'ai vu sur le site que visiblement GM ne les délivrai plus avant 93), et je pensai me rendre aux impôts afin d'obtenir le quitus fiscal.

L'un d'entre vous pourrait-il m'éclairer précisément car il est hors de question de me reprendre la tête avec une RTI à la DRIRE qui sont C.... comme la Lune.
Je l'ai fait une fois, merci.

MP bienvenus même si limite tangente...

Euh, tu l'as achetée en France avec papiers belges ???? Si c'est le cas, tu as un joli pot de fleur

mai non y toujours un moyen,je crois (me semble avoir entendu dire )que la hollande pouvait fournir ce papier (certificat de conformité ) ensuite il y a juste le quitus fiscale et surtout l'ancienne carte grise belge

nous avons presenté notre Ford Maverick en papier allemand, avec l'ancien certificat d'immatriculation allemand , le quitus et c'est passé tout seul il y a un an ,le seul hic ,c'est que tu repars avec une carte grise d'un vehicule consideré par l'etat comme neuf ,donc
prix de la carte grise a 100% et je ne sais pas ce qu'il en est de l'eco taxe ainsi que de la taxe sur le CO2

je sais que nous

ha oui je pense qu'il faut imperativement que les dates de ventes mentionnées sur l'ancienne carte belge ,correspondent avec ta date d'achat

a ce que j'ai pu voir tu l'a acheté au pres d'un garage a la vus de tes plaques ?

reynald wrote:mai non y toujours un moyen,je crois (me semble avoir entendu dire )que la hollande pouvait fournir ce papier (certificat de conformité ) ensuite il y a juste le quitus fiscale et surtout l'ancienne carte grise belge

nous avons presenté notre Ford Maverick en papier allemand, avec l'ancien certificat d'immatriculation allemand , le quitus et c'est passé tout seul il y a un an ,le seul hic ,c'est que tu repars avec une carte grise d'un vehicule consideré par l'etat comme neuf ,donc
prix de la carte grise a 100% et je ne sais pas ce qu'il en est de l'eco taxe ainsi que de la taxe sur le CO2

je sais que nous

ha oui je pense qu'il faut imperativement que les dates de ventes mentionnées sur l'ancienne carte belge ,correspondent avec ta date d'achat

a ce que j'ai pu voir tu l'a acheté au pres d'un garage a la vus de tes plaques ?

Bonjour Reynald

oui j'ai la carte grise Belge donc même sans le certificat de conformité, si ça se trouve ça passe en préfecture, ça dépend sur qui tu tombes ou de ton relationnel Oui c'est un pro avec lequel j'ai fait un échange et il m'a mis en WW.

Par-contre l'histoire du véhicule neuf m' étonne car normalement je crois qu'il y a une notion de véhicule de - de 6 mois et 6000 km...

J'ai envoyé quelques mails à des potes dans la Ricaine depuis pas mal de temps, on va voir mais je souhaite vos avis personnels car je suis sûr que l'un d'entre vous au moins peu m'aiguiller.

Merci d'avance et si vous passez en Dordogne...

Pour l'éco taxe, elle est due sur tout véhicule neuf ou immatriculée pour la première fois en France

Attends toi donc à ce "léger" surplus

plus les 2000 euro et test de freinage a ta charge ...

BanditB2 wrote:Pour l'éco taxe, elle est due sur tout véhicule neuf ou immatriculée pour la première fois en France

Attends toi donc à ce "léger" surplus

Ca ça craint par contre Je ne pensai pas, ça risque me faire mal au c.. quoique...

vette69avus wrote:

reynald wrote:mai non y toujours un moyen,je crois (me semble avoir entendu dire )que la hollande pouvait fournir ce papier (certificat de conformité ) ensuite il y a juste le quitus fiscale et surtout l'ancienne carte grise belge

nous avons presenté notre Ford Maverick en papier allemand, avec l'ancien certificat d'immatriculation allemand , le quitus et c'est passé tout seul il y a un an ,le seul hic ,c'est que tu repars avec une carte grise d'un vehicule consideré par l'etat comme neuf ,donc
prix de la carte grise a 100% et je ne sais pas ce qu'il en est de l'eco taxe ainsi que de la taxe sur le CO2

je sais que nous

ha oui je pense qu'il faut imperativement que les dates de ventes mentionnées sur l'ancienne carte belge ,correspondent avec ta date d'achat

a ce que j'ai pu voir tu l'a acheté au pres d'un garage a la vus de tes plaques ?

Bonjour Reynald

oui j'ai la carte grise Belge donc même sans le certificat de conformité, si ça se trouve ça passe en préfecture, ça dépend sur qui tu tombes ou de ton relationnel Oui c'est un pro avec lequel j'ai fait un échange et il m'a mis en WW.

Par-contre l'histoire du véhicule neuf m' étonne car normalement je crois qu'il y a une notion de véhicule de - de 6 mois et 6000 km...

J'ai envoyé quelques mails à des potes dans la Ricaine depuis pas mal de temps, on va voir mais je souhaite vos avis personnels car je suis sûr que l'un d'entre vous au moins peu m'aiguiller.

Merci d'avance et si vous passez en Dordogne...

Appel PARTS PLUS 01 39 31 13 13 et demande Patrick RODRIGUEZ il est super sympa, c'est par eux que j'ai immatriculé ma C4 il y a 3 ans

Encore un Patrick

Je te remercie, je vais essayer de l'appeler demain, même si je pense (sans faire le malin) que ça peut se faire sans prestataire...

Mais peut-être me trompe-je...

BanditB2 wrote:Pour l'éco taxe, elle est due sur tout véhicule neuf ou immatriculée pour la première fois en France

Attends toi donc à ce "léger" surplus

Pour info voici le texte de loi :

Les véhicules d’occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?
Les véhicules d’occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs sont concernés.
Il existe une seule exception pour les véhicules d’occasion importés dont la première immatriculation à l’étranger interviendra après le 1er janvier 2008. Ces véhicules seront soumis au malus au moment de leur première immatriculation en France.
Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Et hop ! dans le C... l'ecotaxe pour Sarko

vette69avus wrote:Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Et hop ! dans le C... l'ecotaxe pour Sarko

C'est cette dernière info pour laquelle je n'avais hélas pas de confirmation absolue

Génial si c'est effectivement le cas et tellement plus logique

BanditB2 wrote:

vette69avus wrote:Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Et hop ! dans le C... l'ecotaxe pour Sarko

C'est cette dernière info pour laquelle je n'avais hélas pas de confirmation absolue

Génial si c'est effectivement le cas et tellement plus logique

C'est clair que cela aurait été légèrement injuste Mais bon des injustices...

BanditB2 wrote:

vette69avus wrote:Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Et hop ! dans le C... l'ecotaxe pour Sarko

C'est cette dernière info pour laquelle je n'avais hélas pas de confirmation absolue

Génial si c'est effectivement le cas et tellement plus logique

pour sa faudrais deja pouvoir l immaticuler un pote qui a un garage a une vette de 85 achter sur teritoire américain en allemagne il doit avoir le fameux papier en hollande et nouvauter de l' année derniere passage a l utac obligatoir plus test de freinage ... sachant que le frein d 'orgine frein pas trop tu passe pas et ta pas le droit de modifé tes freins par des plus puissant car sa rentre plus dans l 'homologation du constructeur donc c 'est une impasse ....

ok Max ,mais la vette de vette69avus est déjà immatriculée en Europe ,donc vehicule européen , quitus , certif de confo et ancienne carte grise, de la la pref ou la sous pref interroge le fichier Schengen , et carte grise dans la journée voir le lendemain si le vehicule n'a pas un souci dans son pays d'immate
c'est comme cela que ca c'est passé pour nous et le certificat de confo etait en allemand et il n'y a pas eu de souci (tant que le sigle européen apparait dessus )


si de plus Vette69 et passé par un pro , c'est le pro qui doit lui fournir le papier enfin le certificat

PMOPMO a pas eu cette chance avec sa Z... Elle est arrivé des US, immatriculée en Allemange sans pb, et en France Drire/UTAC malgré la CG allemande.

maxv8power wrote:

BanditB2 wrote:

vette69avus wrote:Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Et hop ! dans le C... l'ecotaxe pour Sarko

C'est cette dernière info pour laquelle je n'avais hélas pas de confirmation absolue

Génial si c'est effectivement le cas et tellement plus logique

pour sa faudrais deja pouvoir l immaticuler un pote qui a un garage a une vette de 85 achter sur teritoire américain en allemagne il doit avoir le fameux papier en hollande et nouvauter de l' année derniere passage a l utac obligatoir plus test de freinage ... sachant que le frein d 'orgine frein pas trop tu passe pas et ta pas le droit de modifé tes freins par des plus puissant car sa rentre plus dans l 'homologation du constructeur donc c 'est une impasse ....

Salut Max !!

j'ai pas tout compris mais passe le bonjour à ton pote de ma part !!

De plus ayant déja passé deux véhicules en DRIRE il y a quelques années je pense pouvoir me débrouiller seul, d'autant que comme Reynald et les autres l'ont bien compris ma Vette est européenne avec carte grise CEE et j'en passe...

Au plaisir de converser avec toi de nouveau

Jean-MANCHESECK wrote:PMOPMO a pas eu cette chance avec sa Z... Elle est arrivé des US, immatriculée en Allemange sans pb, et en France Drire/UTAC malgré la CG allemande.

Il est vrai Jean qu' avec les administrations rien n'ai jamais acquis et que d'une préfecture à l'autre les démarches peuvent s'avérer faciles ou impossibles...

Tout comme avec les mines d'ailleurs (DRIRES)

C'était une Z06 ? Ceci expliquant peut-être cela et encore...

se que tu me dit las etait valable il a 3 ans oui ; maintenant c 'est parcour du combatant ...

Faudrait vraiment qu’ils arrêtent de nous les briser avec la DRIRE !!!!!!!!!

Nous somme en Europe ou pas ???? Faudrait le savoir à la fin

VetteSpeed wrote:Faudrait vraiment qu’ils arrêtent de nous les briser avec la DRIRE !!!!!!!!!

Nous somme en Europe ou pas ???? Faudrait le savoir à la fin

Oui bien sûr voyons mais pour le capital surtout Pour tous le reste (défense, harmonisation des administrations, facilités inter-pays CEE...) j'ai pas tout compris

Cela profite toujours aux mêmes (sans faire de politique attention...)

C'est vrai que l'ont marche à reculons depuis des années...